Affectation des TZR

Dernière mise à jour le 20-Jul-2016

LES TZR 2016

LE GT DES AFA TZR s'est tenu le 19 juillet 2016

Vos résultats---> ici (espace adhérents: munissez vous de votre numero SNEP)

la déclaration liminaire du GT du 19 juillet--- > ici (tout est dit dedans)

le 5 juillet s'est tenu les RAD TZR et les recours du mouvement intra
Pour le recours, nous contacter par e-mail: corpo-nice@snepfsu.net

TZR: Pour connaitre votre établissment de rattachement, consulter votre boite mail, , un mail vous sera envoyé dès mercredi 6 juillet 2016 ( si vous nous avez communiqué une adresse mail valide)

SNEP National: ---> consulter les textes qui vous régissent

Pour l'année 2016-2017, notre académie disposera de 103 TZR ( +15 par rapport à 2015 2016) pour 6 zones de remplacements. . seulement 2 d'entre eux employés sur des tâches autres que le remplacement ou bien en congés (CLD, dispo..) sont comptabilisés dans le contingent et qui, par conséquent, sous estime le besoin en remplacement étudié.
A l'arrivée ce sont 101 TZR disponibles au remplacement pour notrre académie (43 pour les AM, 58 pour le VAR).
8 TZR ont obtenu une mutation depuis ZR AM 1 et AM2 sur poste fixe.
3 TZR ont obtenu une mutation depuis ZR VAR ( var ouest et var cotier)
3 TZR sont partis en retraite
1 ZR AM1reste vacante
3 TZR changent de zone
17 créations de ZR
29 TZR sont arrivants dont 4 prononcés en mesures d'extension

* Admi: TZR appelés à d'autres taches hors remplacement qui ne devraient pas etre comptabilisés dans le contingent

LES TZR 2015

LE GT DES AFA TZR du 22 juillet 2015

CP présents: Florent, Franck, Philippe, Phiou

Il s'est déroulé mercredi 22 juillet 2015 .
60% des TZR pour cette année 2015 2016. .Ce GT s'est déroulé en présence de l'administration rectorale et Mmes MEYNARD et RAYBAUD, IPR EPS.
les 2 points récurrents depuis des années sont toujours d'actualité, et ce malgré l'apparition du décret du forfait AS durant cette année scolaire.
- Le forfait AS n'es toujours pas comptabilisé dans les BMP proposés. Lorsque 2 BMP sont proposés nous savons pas sur lequel des 2, le BMP est suceptible d'être présent. (Cependant quelques établissements ont su précisés l'attribution du forfait d'AS ou non, dans leur BMP présenté.)
- Le Barème qui est toujours donné à l'état "brut" sans aucun détail de celui ci ce qui nuit aux débats possibles entre des collègues TZR demandeurs d'AFA... et ca devient une arbitarire vraiement "discutable".
.
Comme les autres années, Les AFA proposées ont tenus compte des voeux des collègues TZR dans l'ensemble, le plus possible. Le rectorat a prononcé des AFA sur 15h minimum (pour TZR certifiés) et 12H minimum (pour TZR agrégés).
De plus en plus de collègues postulent avec des temps partiels. Pour ceux qui demandent des AFA il est possible de les affecter, pour ceux qui demandent des remplacements, cela est problématqiue car il est difficile de prévoir des remplacements à 10/20 voir 16/20 ème.
Des blocs horaires inférieur à 6h subsitent. il ne serait pas étonnant que la prononciation des AFA continuent après ce GT sur ces "bouts d'heures".
Les chefs d'établissements qui proposent des jumelages de BMP avant la tenue de ce GT ne sont pas dissociables sous prétexte que les emplois du temps sont anticipés (la manoeuvre se fait surtout dans le var). Ce qui crée le paradoxe d'avoir des AFA sur des établissments distants et non complets alors qu'ils pourraient être plus proches et plus cohérents.
La formulation des voeux reste toujours problématique entre le TZR qui émet des voeux précis (établissement) et celui qui émet des voeux plus larges (Communes ou groupement de communes). Par conséquent pour satisfaire un voeu établissement, le collègue va trouver un complément de service sur un autre értablissment qui peut être non demandé.
Selon certaines ZR les collègues sont plus nombreux à demander des REP que des AFA. La conséquence est que les collègues ayant un petit barème ou résidant au plus près d'un BMP peuvent malgré tout être affecté pour l'année. Ainsi la zone Var ouest a vu tout son contingent affecté. Entre temps partiels et demande remplacement de courte durée, mais également le nombre de support ( il en reste un certain nombre tout de même), la zone Var ouest ne dispose plus de TZR qui effectueront des REP. Ce qui veut bien dire que notre demande de calibrage plus conséquent sur cette zone était justifiée.
Dans d'autres ZR c'est le contraire (plus de demandes d'AFA que de REP). Dans ce cas les collègues désireux d'aller en AFA feront des remplacements ( c'est le cas de la zone AM1 et var intérieur)

SNEP National: ---> consulter les textes qui vous régissent

Pour l'année 2015-2016, notre académie disposera de 86 TZR ( +2 par rapport à 2014 2015) pour 6 zones de remplacements. . seulement 2 d'entre eux employés sur des tâches autres que le remplacement ou bien en congés (CLD, dispo..) sont comptabilisés dans le contingent et qui, par conséquent, sous estime le besoin en remplacement étudié.
A l'arrivée ce sont 84 TZR disponibles au remplacement pour notrre académie (41 pour les AM, 43 pour le VAR).
10 TZR ont obtenu une mutation sur poste fixe.
7 TZR sont partis en retraite
1 zones reste vacante (2 en ZR AM1)
25 TZR arrivants dont 4 prononcés en mesures d'extension

* Admi: TZR appelés à d'autres taches hors remplacement qui ne devraient pas etre comptabilisés dans le contingent

LES TZR 2014

LE GT DES AFA TZR du 23 juillet 2014

CP présents: Sylvie Anne, Patrick, Julien, Philippe, Phiou

La "der" de Patrick au Rectorat

Il s'est déroulé mercredi 23 juillet 2014 et a permis l'affectation pour 60% des TZR pour cette année 2014 2015. .Ce GT s'est déroulé en présence de l'admisnstration rectorale et mme Meynard, IPR EPS.
les 3 points récurrent depuis des années sont toujours d'actualité, et ce malgré l'apprition du décret du forfait AS durant cette année scolaire.
- Le forfait AS n'es toujours pas comptabilisé dans les BMP proposés. Lorsque 2 BMP sont proposés nous savons pas sur lequel des 2, le BMP est suceptible d'être présent. ( Cependant quelques établissments ont su précisés l'attribution du forfait d'AS ou non, dans leur BMP présenté.)
- Le Barème qui est toujours donné à l'état "brut" sans aucun détail de celui ci ce qui nuit aux débats possibles entre des collègues TZR demandeurs d'AFA... et ca devient une arbitarire vraiement "discutable".
- L'affectation proscrite sur 3 établissements.

comme les autres années, Les AFA proposées ont tenus compte des voeux des collègues TZR dans l'ensemble, le plus possible. Le rectorat a prononcé des AFA sur 15h minimum (pour TZR certifiés) et 12H minimum (pour TZR agrégés).
De plus en plus de collègues postulent avec des temps partiels (noatamment sur la zone Var ouest). Pour ceux qui demandent des AFA il est possible de les affecter, pour ceux qui demandent des remplacements, cela est problématqiue car il est difficile de prévoir des remplacements à 10/20 voir 16/20 ème. Le rectorat préfèrant les nommer sur des BMP pour éviter ce problème.
Des blocs horaires inférieur à 6h subsitent. il ne serait pas étonnant que la prononciation des AFA continuent après ce GT sur ces "bouts d'heures".
Les chefs d'établissements qui proposent des jumelages de BMP avant la tenue de ce GT ne sont pas dissociables sous prétexte que les emplois du temps sont anticipés (la manoeuvre se fait surtout dans le var). Ce qui crée le paradoxe d'avoir des AFA sur des établissments distants et non complets alors qu'ils pourraient être plus proches et plus cohérents.
La formulation des voeux reste toujours problématique entre le TZR qui émet des voeux précis (établissement) et celui qui émet des voeux plus larges ( Communes ou groupement de communes). Par conséquent pour satisfaire un voeu établissement, le collègue va trouver un complément de service sur un autre értablissment qui peut être non demandé.
Selon certaines ZR les collègues sont plus nombreux à demander des REP que des AFA ( c'est le cas de Zone var côtier et zone var ouest et ZR AM2). La conséquence est que les collègues ayant un petit barème ou résidant au plus près d'un BMP peuvent malgré tout être affecté pour l'année. Ainsi la zone Var ouest a vu tout son contingent affecté. Entre temps partiels et demande remplacement de courte durée, mais également le nombre de support ( il en reste un certain nombre tout de même), la zone Var ouest ne dispose plus de TZR qui effectueront des REP. Ce qui veut bien dire que notre demande de calibrage plus conséquent sur cette zone était justifiée.
Dans d'autres ZR c'est le contraire (plus de demandes d'AFA que de REP). Dans ce cas les collègues désireux d'aller en AFA feront des remplacements ( c'est le cas de la zone AM1 et var intérieur)

SNEP National: ---> consulter les textes qui vous régissent

Pour l'année 2014- 2015, notre académie disposera de 84 TZR ( -7 sur 2013 2014) pour 6 zones de remplacements. mais 10 d'entre eux employés sur des tâches autres que le remplacement ou bien en congés ( CLD, dispo..) sont comptabilisés dans le contingent et qui, par conséquent, sous estime le besoin en remplacement étudié. A l'arrivée ce sont 71 TZR disponibles au remplacement pour notrre académie (34 pour les AM, 40 pour le VAR).
11 TZR ont obtenu une mutation sur poste fixe.
4 TZR sont partis en retraite
3 zones restent vacantes ( 2 en ZR AM1, 1 en ZR AM2)
13 TZR arrivants

* Admi: TZR appelés à d'autres taches hors remplacement ou en différentes formes de congés, et qui ne devraient pas etre comptabilisé dans le contingent

LES TZR 2013

LE GT DES AFA TZR du 27 AOUT 2013

Il s'est déroulé mardi 27 Aout 2013 et a permis laffectaion de quelques TZR vu le faible nombre de BMP disponible.Ce GT s'est déroulé dans des conditions correctes. Nous avons soulevé plusieurs incohérences et nous nous avons évoqué les 3 points récurrents
- Le forfait AS toujours pas comtabilisé dans les BMP proposés. Lorsque 2 BMP sont proposés nous savons pas sur lequel des 2, le BMP est suceptible d'être présent.
- Le Barème qui est toujours donné à l'état "brut" sans aucun détail de celui ci ce qui nuit aux débats possibles entre des collègues TZR demandeurs d'AFA
- L'affectation proscrite sur 3 établissements.

Les AFA proposées ont tenus compte des voeux des collègues TZR dans l'ensemble, le plus possible. Le rectorat a prononcé des AFA sur 15h minimum (pour ZTR certifiés) et 12H (pour TZR agrégés).
De plus en plus de collègues postulent avec des temps partiels . Pour ceux qui demandent des AFA il est possible de les affecter, pour ceux qui demandent des remplacements, cela est problématqiue car il est difficile de prévoir des remplacements à 10/20 voir 16/20 ème. Le rectorat préfèrant les nommer sur des BMP pour éviter ce problème.
Des blocs horaires inférieur à 6h subsitent. il ne serait pas étonnant que la prononciation des AFA continuent après ce GT sur ces "bouts d'heures". Il existe même des BMP d'1h (???)
La formulation des voeux reste toujours problématique entre le TZR qui émet des voeux précis (établissement) et celui qui émet des voeux plus larges ( Communes ou groupement de communes).
Selon certaines ZR les collègues sont plus nombreux à demander des REP que des AFA. La conséquence est que les collègues ayant un petit barème ou résidant au plus près d'un BMP peuvent malgré tout être affecté pour l'année.
Dans d'autres ZR c'est le contraire (plus de demandes d'AFA que de REP). Dans ce cas les collègues désireux d'aller en AFA feront des remplacements ( a défaut de BMP)

Phase d'ajustement des TZR 2013---> Télécharger la circulaire académique
SNEP National: ---> consulter les textes qui vous régissent

LES RAD TZR 2013 2014

Pour l'année 2013- 2014, notre académie disposera de 89 TZR ( - 6 sur 2012 2013) pour 6 zones de remplacements. On pourra noter que 9 d'entre eux employés sur des tâches autres que le remplacement ou bien en congés ( CLD, dispo..) sont comptabilisés dans le contingent et qui, par conséquent, sousestime le besoin en remplacement étudié. A l'arrivée ce sont 80 TZR disponibles au remplacement pour notrre académie (39 pour les AM, 41 pour le VAR).
La FPMA statuant les rattachements administratifs (RAD) s'est tenue ce jeudi 4 juillet. Le SNEP est intervenu sur 3 dossiers ( changement de RAD). La commission d'affectation des TZR aura lieu le Mardi 27 août après la commission d'affectation des stagiaires (le 19 juillet.

* Admi: TZR appelés à d'autres taches hors remplacement ou en différentes formes de congés, et qui ne devraient pas etre comptabilisé dans le contingent

LA FPMA RAD TZR Elle a lieu le 4 juillet.
Nouveaux TZR:
Vous avez été nommés TZR dans l'académie de Nice sur une zone AM 1 ou AM 2 pour le 06, ou bien sur ZR Var est, ou ZR var ouest, ou ZR var côtier, ou ZR var intérieur dans le VAR.
Vous devez etre rattaché administrativement dans un établissement.
A la fin du mois d'aout, lors du GT "phase ajustemen"vous serez affecter en remplacement de courte durée ou bien en poste sur établissemnt pour l'année.
Vous pouvez demander d'effectuer un rattachement de courte durée ( vous serez appelé dans l'année sur des remplacements d'au minimum de 2 semaines et prévenu 48h à l'avance) ou bien être nommé sur un poste à l'année (AFA) sur votre demande (ou pour raisons de services) en fonction de votre barème et de vos voeux.

remplissez la fiche jointe ( télécharger ici) et renvoyez là au SNEP par mail à corpo-nice@snepfsu.net
et n'oubliez pas de la faire parvenir au rectorat: mvt2013@ac-nice.fr

Anciens TZR
vous pouvez demandé un rattachement différent justifié.

Si vous ne l'avez pas fait lors de la saisie de la phase d'ajustement pendant le mouvement intra, vous pouvez demander d'effectuer un rattachement de courte durée ( vous serez appelé dans l'année sur des remplacements d'au minimum de 2 semaines et prévenu 48h à l'avance) ou bien être nommé sur un poste à l'année (AFA) sur votre demande (ou pour raisons de services) en fonction de votre barème et de vos voeux.

remplissez la fiche jointe ( télécharger ici) et renvoyez là au SNEP par mail à corpo-nice@snepfsu.net
et n'oubliez pas de la faire parvenir au rectorat: mvt2013@ac-nice.fr

LES TZR 2012

LE GT DES AFA TZR du 27 AOUT 2012

Déclaration liminaire du SNEP FSU NICE :(pdf 162 ko)

Ce GT ( un seul, enfin !!) s'est déroulé dans de mailleurs conditions que les précédents. Les AFA proposées ont tenus compte des voeux des collègues TZR dans l'ensemble, le plus possible. Aucune AFA sur 3 établissements a été proposée. Le rectorat a prononcé des AFA sur 15h minimum (pour ZTR certifiés) et 12H (pour TZR agrégés). Le problème récurent reste la considéraion des 3h forfaitaires d'UNSS qui ne sont toujours pas formulés sur les blocs horaires proposés. Il faudra encore une fois signaler les problèmes de rentrée sur ce sujet.
Beaucoup de blocs horaires inférieur à 8h subsitent. il ne serait pas étonnant que la prononciation des AFA continuent après ce GT sur ces "bouts d'heures". Soyons vigilant, et alertez le SNEP sur vos nomminations tardives et qui vous semblent abusives.
La formulation des voeux peut rester problématique entre le TZR qui émet des voeux précis (établissement) et celui qui émet des voeux plus larges ( Communes ou groupement de communes). AInsi un TZR avec un meilleur barème ayant fait des voeux précis ne sera pas affecté sur un établissement voisin et reviendra à un TZR qui a émis un voeu plus large et avec un barème moindre ( ou a défaut sur le plus petit barème dans l'intéret du service). Le collègue TZR ayant fait des voeux précis prend le risque malgré tout d'être sur un établissement restant et qui n'aura pas demandé ou d'e^tre ne situation de remplacement de courte durée (REP).
Enfin nous tenons à signaler que les TZR arrivants sont ceux qui ont le plus fort barème (puisqu'ils le conservent depuis l'intra) mais que celui ci sera amputé lors de la prochaine rentrée et ces TZR seront en conséquence avec le plus faible barème. Ce qui explique que les entrants obtiennent les voeux qu'ils mentionnent et que l'année d'après , ils n'obtiennent rien.Le SNEP NICE se prononce pour le fait que les entrants doivent ainsi bénéficier d'un barème équivalent à tous les TZR de leurs zones et l'ancienneté devient alors le seul garant.
Nous vous invitons à consulter le tableau ci dessous.

* Admi: TZR appelés à d'autres taches hors remplacement ou en différentes formes de congés, et qui ne devraient pas etre comptabilisé dans le contingent

LA FPMA RAD TZR
.
Pour cette année, l'Administration a (enfin) pris en considération notre demande, a savoir la prononciation des affectations à l'année lors du mois d'Aout, et ce, afin de répondre à plusieurs exigences dans l'intérêt des TZR:
- Affecter les stagiaires avant et ainsi récuperer les postes non pourvus
- Attendre la remontée complètes des BMP qui se fait durant l'été
Ces raisons permettent d'affecter les TZR de façon équitable sur une seule commission. Ainis, il ne sera plus question d'affecter un TZR en juillet et ne pas pouvoir revenir sur son affectation en Aout alors que des BMP seront apparus durant l'été. Ce que refusait systématiquement le Rectorat.
L'éternel problème du forfait d'AS rsique d'être toujours présent et l'administartionsera-t-elle capable de nous donner et de nous répondre sur les BMP comprenant ou non l'UNSS ? . Ce sera toujours aussi récurant et pénible. Soi disant les logiciels ne permettent pas de considérer ces 3 heures...
Le 20 juillet aura lieu La nomination des stagiares dans les conditions que l'on sait (cf stagiaires)
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LES TZR 2011

déclaration liminaire de la FPMA TZR du 8 juillet 2011 (lire)

LE GT D'AOUT: UN SCANDALE
" révisable en fin août car tous les BMP ne sont pas remontés. Certains ont été modifiés pendant cette FPMA. Dans ces conditions , nous nous sommes attachés à revoir certaines AFA prononcés avec les voeux considérés. Une seule AFA sur 3 établissments qui sera revue en Aout." ... C'est que vous annoncions en juillet et ce que l'administartion nous avait proposé....
SCANDALE, nous pouvons l'ecrire, car de GT il n'y a eu point... Le rectorat nous a fait parvenir des documents par mail le 29 aout, qu'il proposait d'étudier et de renvoyer les propositions par mail et qu'il nous aviserait. Sur les quelques propositions d'AFA, il n'a pas accepté de revoir les AFA de juillet, il n'a pas accepté de casser les blocs constirtués de 3 BMP, il a laissé des BMP vacants, il n'a pas nommé des TZR qui demandaient des BMP libres, en donnant comme réponse pour la plupart des cas: " le service du remplacement se chargera de la suppléance  sur la quotité complémentaire"..... Bonne réponse , lésant nos collègues TZR dans leur demande ainsi que les équipes pédagogiques des établissements suita à la non affectation...nous vous parlons même pas dans ces conditions de la considération du forfait AS dans les BMP constiutués: complètement omis et sans aucune réponse à donner...
Ce qui traduit une rentrée pour nos collègues TZR complètement scandaleuse et sans aucune information, ce qui traduit une considération des commissaires paritaires plus que signifiante, ce qui traduit une crainte que nous manifesttions et qui s'est avérée, ce qui traduit la necessité de faire une seul GT en Aôut pour nous entendre, établir l'équité et la transparence, pour obtenir tous les BMP, pour rappeler le forfait AS...Nous nous battrons encore dans ce sens pour l'an prochain.
Dès lors, nous invitons tous les TZR en AFA et ceux qui vont être ne REP de nous faire part des problèmes rencontrés afin d'en faire état et de les remonter au rectorat.
2 solutions: contacter vos responsables du SNEP dans votre secteur ou particper aux AG de rentrée (la meilleure)....
le lundi 26 septembre à 18 h au collège GENEVOIX à Toulon
le mardi 27 septembre  à 14 h 30 au bureau du SNEP à Nice

LA FPMA RAD et AFA des TZR a eu lieu le 8 juillet 2011
Et l'on peut dire encore une fois, que ce fut une réunion pour "pas grand chose"... Environ une dizaine d'AFA prononcées et encore, révisable en fin août car tous les BMP ne sont pas remontés. Certains ont été modifiés pendant cette FPMA. Dans ces conditions , nous nous sommes attachés à revoir certaines AFA prononcés avec les voeux considérés. Une seule AFA sur 3 établissments qui sera revue en Aout.
L'éternel problème du forfait d'AS est toujours présent et l'administartion est incapable de nous donner et de nous répondre sur les BMP comprenant ou non l'UNSS. C'est toujours aussi récurant et pénible. Soi disant les logiciels ne permettent pas de considérer ces 3 heures...
Enfin nous tenons à signaler que les TZR arrivants sont ceux qui ont le plus fort barème (puisqu'ils le conservent depuis l'intra) mais que celui ci sera amputé lors de la prochaine rentrée et ces TZR seront en conséquence avec le plus faible barème. Ce qui explique que les entrants obtiennent les voeux qu'ils mentionnent et que l'année d'après , ils n'obtiennent rien.Le SNEP NICE se prononce pour le fait que les entrants doivent ainsi bénéficier d'un barème équivalent à tous les TZR de leurs zones et l'ancienneté devient alors le seul garant.
Une seeule reunion, comme l'an dernier auraiut suffit, et il suffisait de pronioncer les seuls RAD
Le 24 aout aura lieu La nomination des stagiares dans les conditions que l'on sait (cf stagiaires)
Nous vous invitons à consulter le tableau ci dessous.

LES TZR 2010

LE GT AFA des TZR a eu lieu le 30 aout 2010
La nomination des stagiares le 25 ao ût et dans les conditions que l'on sait (cf stagiaires), en plus des problèmers de mutations intra, a "pénalisé" l'attribution possible des AFA pour les TZR.
Au début de la réunion, une dizaine d'AFA ont été proposée par le Rectortat. Beaucoup de Blocs horaires jumelésont été attribués lors de ce GT. Nous sommes intervenus pour faire comprendre le service UNSS dans les heures attribuées, ce que l'administration ne considère pas, comme chaque année. Cela se traduit par des services à 20h sur deux postes sans le service UNSS. Même l'administration n'est pas en mesure de répondre à ce questionnement retournant le problème aux chefs d'établissements. C'est récurent et pas nouveau.
Nous sommes intervenus pour desaffecter des collègues nommer sur 3 établissements
Nous sommes intervenus pour faire respecter les voeux de chaque coll ègue en fonction de leur demande et du barème (pas toujours clair, d'ailleurs)
Nous vous invitons à consulter le tableau ci dessous.

Enfin, nous tenons à signaler, la nomination d'un collègue affecté sur poste fixe dans le 06, sur un BH dans le Var pour l'année scolaire. Intervention du plus haut niveau, malgré notre désaccord et notre indignation. Qui a dit que les délagations rectorales n'existaient plus? Nous pensons aux collègues mutés en extension dans les a. m et qui ont fait recours sans obtenir une quelconque considération de leur situation pour cette année scolaire. c'est le second "passe-droit" de l'académie, après la mutaion inter d'office de juin.

Pour l'année 2010- 2011, notre académie disposera de 72 TZR (contre 67 TZR en 2009 et contre 120 , il y a 5 ans) pour 6 zones de remplacements. Toutes les créations de TZR ont eu lieu dans les Alpes maritimes et deux remplacements de départ à la retraite dans le Var, mais 3 non-remplavements) .
Pour obtenir le Var: 1066 pts.
Pour les A.M: mesure d'extension.
La FPMA statuant les rattachements administratifs (RAD) a eu lieu le vendredi 9 juillet. Tous les RAD ont été prononcés. La commission d'affectation des TZR aura lieu à la fin du mois d'août (sans doute vers le 30 ou le 31). celle ci se dréoulera après la commission d'affectation des stagiaires (le 25 août). Pour la 1° fois, UNE seule commission aura lieu. Est-ce l'effet de nos demandes répétées, ou bien le fait que les stagiaires doivent être affectés avant les TZR? En tous cas, celle ci, même tardive, sera plus juste quant à la décision d'affectation.

Si vous ne l'avez pas fait, il est encore temps de nous faire parvenir vos voeux:
soit par courrier au SNEP NICE- 264, Boulevard de la Madeleine 06000 NICE
soit par mail: corpo-nice@snepfsu.net

1) Comment sont affectés les TZR ?

L'académie de Nice comprend 67 TZR (contre 120 , il y a 5 ans) pour 6 zones de remplacements. Son nombre s'est vu décroître chaque année. Le pourcentage de remplacement natrional (environ 6%) n'est plus de mise cette année. Alors l'administration a recours au recrutement de plus en plus de vacataires (voir un appel aux retraités pour certaines disciplines). Les TZR sont avant tout utilisés sur des affectations a l'année (AFA) ou sur des remplacements (REP) de moyenne durée (conges de formation, de CLM, etc..). pour les REP de coute durée , l'administration n'a plus recours aux TZR.( voir a ce sujet, les nouvelles dispositions du Rectorat)
:(pdf 42 ko)
La baisse de ce recrutement s'explique par 2 faits:
- de plus en plus de TZR obtiennent leur mutation intra académique: 14 pour cette année 2009
- le non recrutement sur certaines zones en conséquence: les zones du Var notamment.

* Admi: TZR appelés à d'autres taches hors remplacement, et qui ne devraient pas etre comptabilisé dans le contingent

Lors de la seconde phase du mouvement national à gestion déconcentré (phase intra académique), les TZR sont affectés à titre définitif sur une ZR. Dans le cadre de leur mission de remplacement, ils sont ensuite affectés provisoirement pour l'année scolaire, à l'intérieur de leur ZR, soit pour effectuer un remplacement dans un établissement durant l'année scolaire (une AFA), soit pour effectuer des remplacements de courte et moyenne durée tout au long de l'année dans différents établissements de la ZR. Cette affectation annuelle à l'intérieur de la zone est définie par le rectorat lors de la "phase d'ajustement". Ces affectations sont obligatoirement examinées par un groupe de travail paritaire académique début juillet et/ou fin août.

En 2009, 2010, dans l'académie de Nice, , le Scandale continue:
Apres le mouvement 2009/2010 dont nous avons fait écho dans la procédure et la forme élaborées par la volonté rectorale, non seulement pour court-circuiter le rôle des Commissaires paritaires, et pour ne pas hésiter au nom des raisons de services, de léser les collègues dans leur demande et l’obtention de leur mutation, nous pouvons vous dire que les deux commissions d’affectation des TZR se sont déroulés sensiblement dans les mêmes conditions.
La 1° qui a eu lieu mi-juillet, n’a pas pu proposer que 20% d’affectations. Nous sommes intervenus pour désaffecter des collègues sur 3 établissements, voire 4. Nous avons encore insisté sur le forfait AS qui n’apparaît jamais dans les blocs horaires proposés, et enfin nous avons proposé la rectification de certaines affectations concernant les non-considération du barème et des vœux.Certaines demandes de révision d’obtention de mutation ont été traitées et sans concertation aucune. L’administration en ont entendu certaines et refusé d’autres sans concertation. Refusant de cautionner cette procédure, nous sommes sortis au moment de cet ordre du jour.
La 2° qui eu lieu la veille à 14h de la rentrée (oui vous lisez bien), avec quelques propositions prononcées. Nous avons dénoncé la non-considération de vos droits de par cette réunion tardive et qui ne fait que dégrader notre statut de commissaire paritaire. Nous avons démontré que notre demande d’effectuer qu’une seule commission nous sembler de plus en plus pertinente, au regard du nombre de TZR affecté entre la 1° et  la 2° réunion. L’argument de l’administration qui prétend que les collègues doivent être avertis avant les vacances ne tient pas, puisque seulement 20% ont pu être nommés.De plus, ces 20%, ne peuvent pas être révisés dans leur affectation alors qu’ils auraient pu obtenir un bloc horaire libéré lors de la 2° réunion.
Enfin un grand nombre d’HSA reste dans les établissements, qui doivent être transformer Commissaires heure poste pour l’affectation des TZR, puisque le cota imposé est largement dépassé

2) Rattachement administratif

L'article 3 du décret 99-823 du 17 septembre 1999 prévoit que le TZR est simultanément affecté sur une zone de remplacement et rattaché à un établissement scolaire chargé de leur gestion (dossier, notation, courrier administratif...) après avis des instances paritaires compétentes. L'arrêté d'affectation à titre définitif doit comporter la zone d'affectation ainsi que l'établissement de rattachement à l'intérieur de celle-ci. Comme tout collègue en poste en établissement, le TZR dispose dans leur établissement de rattachement d'un casier, participe aux élections au conseil d'administration, aux élections professionnelles. Le chef de l'établissement de rattachement administratif est leur supérieur hiérarchique.
Le changement d'établissement de rattachement est possible d'une année à l'autre, à la demande de l'intéressé, auprès du recteur de l'académie.

3) Changement de rattachement administratif

De nombreux TZR voient modifier l’établissement de rattachement administratif pour être rattachés dans un nouvel établissement où ils ont un service à temps plein ou partiel souvent complété par un service " bâtard " dans l’établissement ou un service de remplacement dans un second établissement : c’est illégal.
Autre cas d'irrégularité : l’administration refait un arrêté qu’elle antidate.
L’administration procède ainsi pour ne pas payer l’ISSR pendant le temps d’une année scolaire en application des termes de la circulaire DGF 89-4565 du 11 décembre 89 : " Toute affectation en remplacement pour la durée de l’année scolaire, intervenant postérieurement à la date de la rentrée scolaire ouvre droit au versement de l’indemnité ".
Le changement d'établissement de rattachement ne peut être modifié d'une année sur l'autre sans consultation des instances paritaires compétentes. Il ne peut en aucun cas être changé au cours de l'année scolaire.

Il est conseillé aux TZR :

- de vérifier l'établissement de rattachement sur l'arrêté;
- de vérifier la date de l’arrêté. Si elle est postérieure au 1er septembre, signer en faisant précéder de la mention : " pris connaissance le …. et le jour effectif de la signature" ;
- d’adresser un recours gracieux au rectorat (contacter service juridique du SNEP national).

4) La prise de contact du TZR

La plupart du temps les TZR interviennent en remplacement sur un coup de téléphone de l'établissement demandeur.
Or la notification d'un arrêté rectoral pour les affectations des TZR sur des suppléances a fait l'objet d'une victoire en tribunal administratif (Tribunal administratif de Poitiers – jugement du 30.06.98)
Lors de l'audience officielle du MEN accordée au SNEP, l'engagement a été pris de rappeler aux recteurs que les enseignants doivent être affectés par un arrêté rectoral et non par téléphone. Les moyens modernes de transmission (fax, Internet) existent. Ce rappel doit obliger au respect de l'article 3 du décret : " Le recteur procède aux affectations dans les établissements ou les services d'exercice des fonctions de remplacement par arrêté qui précise également l'objet et la durée du remplacement à assurer ". Cela exclut l'affectation en remplacement par un chef d'établissement, et/ou sur un coup de téléphone.

5) Remplacer hors zone ?

Décret - Article 3 : Les établissements d'exercice "peuvent être situés, lorsque l’organisation du service l’exige, dans une zone limitrophe".
Donc le dépassement de zone n’est plus soumis à l’accord de l’intéressé comme le précisait la circulaire de rentrée 89.
Toutefois la limite de cette nouvelle obligation demeure la zone limitrophe de celle d’affectation.

Sauf volontariat, les TZR n’ont pas à intervenir dans une zone autre que la zone limitrophe.

A noter que la note de service d’application du décret remplacement 99-152 du 7 octobre 1999 précise que l’administration, dans le cas d’une suppléance à effectuer dans une zone limitrophe, doit veiller à ce qu'elle"s'exerce dans un rayon géographique compatible avec l'établissement de rattachement. En tout état de cause, les interventions devront, dans toute la mesure du possible, tenir compte des contraintes personnelles des professeurs concernés. Vous rechercherez l’accord de l’intéressé pour les affectations de cette nature".

6) Nommer sur quel poste ?

Décret - Article 1er : "Des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et d’orientation, titulaires et stagiaires peuvent être chargés, conformément à leur qualification, soit d’assurer le remplacement des agents qui sont momentanément absents, soit d’occuper un poste provisoirement vacant."
La qualification désigne la discipline de recrutement : pour nous c'est l'EPS. Un TZR EPS peut donc être appelé à enseigner à tous les niveaux de classe et dans tous les types d'établissements du second degré soit à l'année, soit en courte et moyenne durée.

7) Mesures de carte scolaire

Les décisions de mesures de carte scolaire sont prises, après consultation des comités techniques paritaires académiques et portent sur la suppression (ou la création) des postes de remplacement, ou la définition de l'étendue des zones.

Qui est victime  de la carte scolaire ?
Lorsque un poste de remplacement est supprimé, l'administration doit d'abord examiner s'il existe un poste vacant dans la discipline. Puis, , faire appel au volontariat, par écrit. Enfin seulement, si ces deux conditions préalables ne sont pas remplies, elle déterminera le collègue victime de la suppression de son poste en appliquant la démarche suivante : 
- le dernier arrivé sur la ZR (sachant qu'un collègue précédemment victime d'une mesure de carte scolaire cumulera l'ancienneté de poste actuelle et l'ancienneté précédemment acquise);
- si plusieurs personnes sont concernées, elles seront départagées successivement par les critères suivants : la partie commune du barème (ancienneté de poste + échelon), puis l'âge (au bénéfice du plus âgé).
En cas de modification de la taille des zones de remplacement, tous les TZR des zones modifiées sont concernés.

Les modalités de réaffectation
Dans le cadre du mouvement déconcentré, les collègues concernés doivent obligatoirement participer à la phase intra. Votre nouvelle affectation est examinée au cours du mouvement et vous bénéficiez d'un priorité sur certains voeux : bonification prioritaire (1500 points) pour la ZR concernée et les ZR limitrophes.
Si aucune affectation ne vous est proposée, il sera recherché une affectation dans les ZR de plus en plus éloignées au sein de l'académie.
Depuis 2004, chaque recteur peut également bonifier des voeux portant sur des postes en établissement : "commune pivot" de la ZR, département, académie, les bonifications peuvent être différenciées selon les zones et les voeux, et selon les académies.

Les voeux de réaffectation prioritaire peuvent être formulés à n'importe quel rang de la demande, mais dans l'ordre imposé.
- si vous êtes muté dans un voeu prioritaire, vous êtes en réaffectation de carte scolaire et conservez votre ancienneté de poste.
- vous pouvez également faire des voeux non prioritaires (en n'importe quel rang); si vous obtenez un de ces voeux, vous êtes en mutation ordinaire et vous perdez votre ancienneté de poste.
Dans tous les cas, vous gardez un priorité illimitée dans le temps de retour sur l'ancienne zone de remplacement.